Pour toute question contactez le service des Affaires générales au 01 64 49 59 40
Arrêtés préfectoraux en vigueur
A consulter sur https://www.essonne.gouv.fr/Publications/Arretes
Arrêté n°2023-PREF/DCPPAT/BUPPE/215 du 13 novembre 2023 portant ouverture d’une enquête publique relative à la demande d’autorisation environnementale nécessaire au projet d’extension sur la zone 2 Nord du site d’exploitation, du centre d’hébergement de données informatiques (data center) « DATA 4 », localisé route de Nozay sur la commune de Marcoussis (91460), présentée par la société DATA 4 SERVICES.
Arrêté préfectoral n°2023-DDT-SE- 223 du 6 juin 2023 relatif aux règles de sécurité applicables lors de la pratique de la chasse et de la destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts
Arrêté préfectoral n°182 du 5 mai 2023 relatif à la protection contre les incendies des zones situées à l'intérieur et à moins de 200 mètres des bois et forêts
Arrêtés municipaux 2024
Arrêté 2024ST65 - Travaux de suppression d’un branchement gaz au 37 voie des Postes
Arrêté 2024ST64 - Travaux de ravalement 24 rue du Gaizon
Arrêté 2024ST63 - Réparation du bac sur réseau au niveau de l’intersection chemin de Lunézy et chemin du Trou à Terre
Arrêté 2024ST58 - Réglementation permanente de la circulation pour travaux urgents ou de sécurisation sur le domaine public - 2024 - Services Techniques municipaux
Arrêté 2024ST57 - Scellement de tampon avaloir au 13/10 bis chemin de la Grenouillère du 15/04/2024 au 03/05/2024
Arrêté 2024ST56 - Scellement de tampon fonte de branchement sur le trottoir des 19 et 19 bis chemin du Ruisseau Blanc du 15/04/2024 au 03/05/2024
Arrêté 2024ST55 - Scellement d'une grille d'avaloir au 4 chemin de la Cerisaie du 15/04/2024 au 03/05/2024
Arrêté 2024ST54 - Scellement d'un tampon fonte sur le trottoir à l'intersection de la voie des Postes et de la rue des Maraichers du 15/04/2024 au 03/05/2024
Arrêté 2024ST53 - Changement d'une grille d'avaloir au 37 allée des Morilles du 15/04/2024 au 03/05/2024
Arrêté 2024ST50 - Renouvellement du regard compteur au 20 chemin des Acacias
Arrêté 2024ST48 - Remise en état d’un regard eau devant le 37 chemin des Sablons
Arrêté 2024ST47 - Aménagement de voiries et trottoirs rue du Grand Noyer
Arrêté 2024ST46 - Travaux allée Jacques Tati du 25 mars au 12 avril
Arrêté 2024ST45 - Travaux de restauration écologique de la confluence du Rouillon et du Ruisseau blanc
Arrêté 2024PM44 - Interdiction temporaire d’arrêt et de stationnement du 65 au 95 voie des Postes
Arrêté 2024ST42 - Pose d'un échafaudage au 49 Grande Rue
Arrêté 2024PM40 - Interdiction partielle et limitée de consommation d'alcool sur la voie publique, pour la période du 01/04/2024 au 30/06/2024
Arrêté 2024ST39 - Renouvellement d’un regard compteur au 11 rue Jean-Jacques Rousseau
Arrêté 2024ST37 - Travaux de raccordement eaux usées et eaux pluviales rue du Grand Noyer
Arrêté 2024PM36 - Arrêté portant autorisation de débit de boissons temporaire dans le cadre de la brocante organisée le 5 mai 2024
Arrêté 2024ST34 - Travaux de raccordement eaux usées et eaux pluviales rue du Grand Noyer
Arrêté 2024ST33 - Création d’un regard de visite sur le réseau eaux usées existant au 193 rue des Joncs Marins
Arrêté 2024ST32 - Renforcement du réseau basse tension aérien et alimentation basse tension d’un branchement au 11 rue des Prés
Arrêté 2024ST31 - Réparation des fourreaux fibre au 36 rue des Cailleboudes
Arrêté 2024ST30 - Travaux de chemisage collecteurs eaux usées rue du Grand Noyer du 4 au 28 mars 2024
Arrêté 2024ST29 - Travaux de création du réseau eaux pluviales et de branchements eaux usées rue du Grand Noyer
Arrêté 2024ST28 - Extension basse tension au 13 rue de Gaillard du 4 au 22 mars 2024
Arrêté 2024ST27 - Installation d'un échafaudage au 13 rue de Gaillard du 18 mars au 18 avril 2024
Arrêté 2024ST23 - Interdiction de stationner parking Escale samedi 23 mars (collecte de textiles par le SIOM)
Arrêté 2024ST22 - Travaux de changement de cadre et dalle d’une chambre France Telecom au 3 rue du Gaizon
Arrêté 2024ST21 - Raccordement de compteur ENEDIS au 9 sentier des Forêts
Arrêté 2024ST20 - Installation d’une benne de chantier 27 chemin des Sablons
Arrêté 2024PM18 - Règlementation sur la lutte contre les chenilles processionnaires
Arrêté 2024PM17 - Fermeture temporaire du chemin du Gros chêne en cas de neige et/ou verglas.
Arrêté 2023ST16 - Stationnement d'une benne au 19 rue des Cailleboudes
Arrêté 2023ST14 - Scellement d’un tampon fonte sur le trottoir au 28 bis rue des Prés
Arrêté 2024ST13 - Réparation de fourreaux cassés (fibre) au 36 rue des Cailleboudes
Arrêté 2024ST12 - Création d’un branchement électrique au 115 avenue de la Division Leclerc
Arrêté 2024ST11 - Travaux de scellement d’une grille d’avaloir allée des Lauriers
Arrêté 2024ST10 - Travaux de changement d’un tampon fonte sur le trottoir au 50 rue du Grand Noyer
Arrêté 2024ST09 - Travaux de scellement d’un tampon fonte sur le trottoir au 7 chemin du Bois des Vallées
Arrêté 2024PM08 – Autorisation de stationnement pour un conducteur de taxi sur la commune de La Ville du Bois.
Arrêté permanent 2024ST06 - Réglementation permanente de la circulation pour travaux urgents année 2024 - Entreprise COLAS
Arrêté 2024ST05 - Création branchement eau compteur TéléR 91 Grande Rue
Arrêté 2024ST04 - Installation d’un échafaudage au 49 Grande Rue pour des travaux de toiture
Arrêté N°2024ST03 - Occupation du domaine public pour stationnement camion 19T au 24 bis route de Nozay
Arrêté N°2024AG02 – Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces de détail pour l’année 2024
Arrêté N°2024ST01 - Réfection d’un bateau au niveau du 36 Chemin de Lunezy
Arrêtés municipaux 2023
Arrêté N°2023ST215 - Arrêté permanent 2024 pour les interventions ponctuelles de la société CIRCET (travaux fibre optique)
Arrêté N°2023ST214 - Raccordement aérien de la fibre optique au 101 B avec de la Division Leclerc le 2 janvier 2024
Arrêté N°2023ST213 - Suppression branchement sous chaussée chemin du Ménil entre le 23 janvier et le 12 février 2024
Arrêté N°2023ST212 - Sondage et renouvellement de canalisation eau potable rue des Cailleboudes du 8 janvier au 8 avril 2024
Arrêté N°2023ST211 - Tamponnage de la canalisation eau potable du 3-6 rue des Joncs Marins du 8 janvier au 8 avril 2024
Arrêté N°2023ST210 - Mise en place d’un échafaudage 49 Grande Rue du 22 décembre au 12 janvier 2024
Arrêté N°2023ST209 - Réglementation permanente du stationnement pour travaux d'affichage et d'entretien des arrêts de bus - Année 2024
Arrêté N°2023ST207 - Réglementation permanente de la circulation pour travaux urgents d'élagage et d'abattage d'arbres sur toute la commune - Année 2024
Arrêté N°2023ST206 - Réglementation temporaire de stationnement et de circulation pour les interventions sur la fibre optique pour l’année 2024
Arrêté N°2023ST205 - Fermeture CR9 entre chemin de Lunézy et parking terrains de tennis (affaissement chaussée) du 11 au 26 décembre 2023
Arrêté N°2023ST203 - Mise en place d’un échafaudage pour des travaux de toiture au 49 Grande Rue du 11 au 26 décembre 2023
Arrêté N°2023ST201 - Branchement gaz 39 chemin des Sablons du 10 au 31 janvier
Arrêté N°2023URB200 - Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public - Pharmacie PRUVOST
Arrêté N°2023ST198 - Raccordement eaux usées 10 bis rue de Gaillard
Arrêté N°2023ST197 - Réparation d’une bouche à clef au niveau de l’intersection chemin du Trou à Terre - chemin de Lunézy
Arrêté N°2023PM196 - Création d'une zone de stationnement limité à 30 minutes rue du Grand Noyer et Grande rue
Arrêté N°2023ST195 - Intervention d’un camion nacelle pour démontage des enseignes au niveau de la bretelle d’accès RN 20 le 11 décembre 2023
Arrêté N°2023ST193 - Création d’un branchement eau avec compteur TéléR au 91 B Grande Rue du 13 décembre au 8 janvier 2024
Arrêté N°2023ST192 - Réparation de la bouche à clef au niveau du rond-point voie du 8 Mai 1945 du 4 décembre au 2 janvier 2024
Arrêté N°2023ST191 - Réparation d’une bouche à clef au 115 rue des Joncs Marins du 4 décembre au 2 janvier 2024
Arrêté N°2023ST190 - Scellement d’un tampon fonte sur trottoir au 50 chemin des Bas Rochers du 20 novembre au 15 décembre 2023
Arrêté N°2023ST189 - Mise en place d’une nacelle pour réparation en aérien au 71-73 avenue de la Division Leclerc les 20 et 21 novembre 2023
Arrêté N°2023ST188 - Installation d'un échafaudage sur trottoir pour effectuer des travaux de ravalement au 12 Grande Rue du 20 novembre au 1er décembre 2023
Arrêté N°2023ST187 - Installation d’un échafaudage devant le 19 Grande Rue du 16 au 24 novembre 2023
Arrêté N°2023ST185 - Pose d’un compteur avec branchement au réseau au 20 chemin des Acacias du 28 novembre au 22 décembre 2023 inclus
Arrêté N°2023ST184 - Branchement d’eau modifié, sans regard avec compteur, au 22 B rue des Cailleboudes du 13 novembre au 11 décembre 2023 inclus
Arrêté N°2023ST183 - Travaux d’élagage des arbres le long de la clôture de Truffaut voie du 8 mai 1945 le 17 novembre 2023
Arrêté N°2023ST182 - Raccordement ENEDIS au 91 Grande Rue du 27 novembre au 25 décembre 2023 inclus
Arrêté N°2023ST181 - Création branchement eau avec compteur TéléR au 4A chemin de Lunézy du 13 novembre au 8 décembre 2023 inclus
Arrêté N°2023ST180 - Réparation sur réseau eau au niveau de l'intersection chemin de Lunézy et chemin des Acacias du 12 novembre au 8 décembre inclus
Arrêté N°2023ST178 - Création d'un avaloir eaux pluviales au 55 rue du Grand Noyer du 6 au 27 novembre 2023 inclus
Arrêté N°2023ST177 - Fermeture d'une voie de circulation sur le CR9 du 6 au 17 novembre 2023 (travaux de restauration écologique de la confluence du Rouillon et du Ruisseau Blanc)
Arrêté N°2023PM176 - Création d’un sens interdit, sauf riverains et services, sentier de la Turaude
Arrêté N°2023ST175 - Remplacement du portique allée Jacques Tati
Arrêté N°2023ST174 - Renouvellement de la canalisation eau potable du 231 route des Joncs Marins jusqu'au chemin de la Turaude 13 au 24 novembre inclus
Arrêté N°2023ST173 - Scellement d'une boite de branchement assainissement sur trottoir au 33 rue des Cailleboudes du 6 novembre au 4 décembre 2023
Arrêté N°2023ST172 - Scellement d'une boite de branchement assainissement sur trottoir au 20 chemin du Trou àTerre du 6 novembre au 4 décembre 2023
Arrêté N°2023ST171 - Remise en conformité de 2 boites de branchement eaux pluviales au 2 chemin des Riots du 6 novembre au 4 décembre 2023
Arrêté N°2023ST170 - Scellement d'une boite de branchement assainissement sur trottoir au 45 rue des Joncs Marins du 6 novembre au 4 décembre 2023
Arrêté N°2023ST169 - Réfection du bateau au 34 ruelle des Néfliers du 28 octobre au 25 novembre 2023
Arrêté N°2023ST168 - Neutralisation des 10 places de stationnements sur le parking face aux terrains de tennis allée Jacques Tati le 23 octobre 2023 (remplacement du portique)
Arrêté N°2023ST167 - Neutralisation de la circulation sur demie-chaussée au niveau du 11 rue des Prés du 23 octobre au 20 novembre 2023 (branchement compteur AEP)
Arrêté N°2023PM166 - Stationnement illicite des Gens du voyage sur le parking Royal du Bois
Arrêté N°2023ST165 - Neutralisation de la circulation sur demie-chaussée au niveau du 32 Route de Nozay du 23 octobre au 10 novembre 2023 inclus (travaux viabilisation terrain)
Arrêté N°2023ST164 - Installation d'un échafaudage devant le 19 Grande Rue du 2 au 12 novembre 2023 inclus (travaux de toiture)
Arrêté N°2023ST163 - Fermeture de la circulation sur la piste cyclable chemin de Saint-Eloi du 23 octobre au 13 novembre 2023 inclus (travaux de reprofilage fossés)
Arrêté N°2023PM162 - Interdiction de stationnement pour un déménagement le lundi 20 novembre - Face au 23 voie des Postes
Arrêté N°2023ST161 - Stationnement d'engins et entrepôt de matériaux allée JacquesTatidu 16 octobre 2023 au 19 janvier 2024 (travaux de restauration écologique Rouillon et Ruisseau Blanc)
Arrêté N°2023ST160 - Interdiction de stationnement devant le n°48 ruelle des Néfliers du 9 octobre 2023 au 7 octobre 2024
Arrêté N°2023ST158 - Neutralisation de la circulation et interdiction du stationnement, de l'intersection des Joncs Marins jusqu'à l'intersection de la voie des Berges du 9 octobre 2023 au 22 décembre 2023 (travaux réseau eau potable)
Arrêté N°2023ST155 - Création d'un branchement eau avec compteur téléR au niveau du 38 chemin des Vaux du 6 au 24 novembre 2023
Arrêté N°2023ST153 - Fermeture de la circulation sur la piste cyclable chemin de Saint-Eloi du 9 octobre 2023 au 23 octobre 2023 inclus
Arrêté N°2023ST151 - Travaux de branchement eaux usées au 20 chemin du Plateau du 16 au 27 octobre 2023
Arrêté N°2023PM150 - Interdiction partielle et limitée de la consommation d'alcool sur la voie publique
Arrêté N°2023ST149 - Réglementation du stationnement et de la circulation au niveau du 66 au 68 sentier des Forêts du 22 septembre au 23 octobre 2023
Arrêté N°2023ST147 - Travaux de renouvellement de la canalisation d'adduction en eau potable (AEP) du 231 route des Joncs Marins jusqu'au chemin des Sablons du 02/10/2023 au 10/11/2023 et du 199 route des Joncs Marins jusqu'au chemin de la Turaude du 16/10/2023 au 10/11/2023
Arrêté N°2023ST142 – Autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public – Institut du Sacré Cœur Bâtiment C
Arrêté N°2023PM137 – Interdiction d’arrêt et de stationnement en vis-à-vis du 4 chemin du Ménil
Arrêté N°2023ST135 - Autorisation d’ouverture pour un établissement recevant du public – NAUMY
Arrêté N°2023ST134 - Renouvellement des canalisations d'eau potable pour le compte du Suez rue du Grand Noyer du 28 août au 29 décembre 2023
Arrêté N°2023ST133 - Création d'un branchement individuel neuf en soutirage aéra-souterrain au 27 bis chemin des Châtaigniers du 16 août au 8 septembre 2023
Arrêté N°2023ST132 - Renouvellement d'un branchement gaz sous-trottoir et chaussée au 78 chemin du Ménil du 25 septembre au 20 octobre 2023
Arrêté N°2023ST131 - Réparation des réseaux suite à une importante fuite au niveau du 10 chemin de Lunézy du 31 juillet au 25 août
Arrêté N°2023ST130 - Travaux sur le réseau BTA/S par ENEDIS du 24 juillet au 01 septembre rue des Cailleboudes et rue du Grand Noyer
Arrêté N°2023ST126 - Installation d'un échafaudage sur le trottoir au 13 rue de Gaillard du 1er août au 30 septembre 2023
Arrêté N°2023ST125 - Raccordement Enedis du 3 au 18 allée Saint-fiacre du 24 juillet au 21 août 2023
Arrêté N°2023ST120 - Travaux 23 rue Emile Orriols (pose portail) du 10 au 18 juillet inclus
Arrêté N°2023PM116 - Interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique
Arrêté N°2023ST115 - Rénovation du mur d'enceinte de l'ISC du 6 au 28 juillet inclus
Arrêté N°2023ST114 - Branchement de compteur TéléR eau au 20 chemin du Plateau du 3 au 28 juillet 2023
Arrêté N°2023ST113 - Branchement de compteur TéléR eau au 48 B ruelle des Néfliers du 3 au 28 juillet 2023
Arrêté N°2023PM112 - Terrassement sous trottoir et chaussée pour un branchement électrique au niveau du 10 bis rue de Gaillard du 10 au 13 juillet inclus
Arrêté N°2023PM107 - Autorisation de stationnement pour un conducteur de taxi
Arrêté N°2023ST106 - Réglementation temporaire de stationnement et circulation pour l’intervention de la RATP-CAP-SACLAY (arrêts de bus)
Arrêté N°2023ST105 - Mise en place d'une benne au niveau des 2 et 4 Vieux chemin de Montlhéry le 4 juillet 2023
Arrêté N°2023ST104 - Branchement de compteur TéléR eau au 20 chemin du Plateau du 26 juin au 7 juillet 2023
Arrêté N°2023ST102 - Réalisation d'un branchement électrique sous trottoir au niveau du 10 bis rue de Gaillard du 19 au 23 juin 2023
Arrêté N°2023ST101 - Extension du réseau BT sous-terrain pour branchement au 2 rue du Gaizon du 12 au 16 juin 2023
Arrêté N°2023ST100 - Mise en place d’une benne au 8 ruelle des Néfliers le 10 juin 2023
Arrêté N°2023ST99 - Terrassement branchement électrique sous trottoir et chaussée au 8 chemin des Riots du 8 au 23 juin 2023
Arrêté N°2023ST97 - Terrassement branchement électrique du 10 bis rue de Gaillard le 19 juin 2023
Arrêté N°2023ST96 - Modification du compteur eau au 27 chemin des Châtaigniers du 13 au 30 juin 2023
Arrêté N°2023ST95 - Création d’un branchement de compteur eau au 48 B ruelle des Néfliers du 5 au 16 juin 2023
Arrêté N°2023ST92 - Création d'un branchement compteur eau 20 chemin du Plateau du 29 mai au 9 juin 2023
Arrêté N°2023ST91 - Ouverture d'une chambre TELECOM pour tirage de câble de fibre optique au 7 allée Saint-Fiacre du 29 mai au 2 juin 2023
Arrêté N°2023ST90 - Pose d'un poteau métal au 3 ruelle des Néfliers le 30 juin 2023
Arrêté N°2023ST89 - Fête des enfants vendredi 23 juin 2023 (food-truck)
Arrêté N°2023ST88 - Journée de la Diversité dimanche 4 juin 2023
Arrêté N°2023ST86 - Travaux de remplacement du regard avaloir au 36 rue du Grand Noyer du 15 mai au 9 juin 2023
Arrêté N°2023ST85 - Travaux de remplacement de deux tampons avaloirs angle Vieux chemin de Montlhéry et rue des Prés du 9 mai au 5 juin 2023
Arrêté N°2023ST84 - Travaux de remplacement du tampon assainissement au au 1 rue du Grand Noyer du 9 au 26 mai 2023
Arrêté N°2023ST83 - Travaux de branchement électrique individuel neuf au 71 route des Joncs Marins du 9 mai au 4 juin 2023
Arrêté N°2023ST78 - Raccordement ENEDIS au 7 chemin du Plateau du 22 mai au 5 juin 2023
Arrêté N°2023ST78 - Modification du branchement d'eau au 71 route des Joncs Marins par SUEZ du 9 au 17 mai 2023 inclus
Arrêté N°2023ST77 - Renouvellement du poteau d'incendie au niveau du 25 bis et 27 chemin des Bas Rochers du 24 avril au 5 mai 2023 inclus
Arrêté N°2023ST76 - Remplacement poteau incendie au 191 route des Joncs Marins du 24 avril au 5 mai 2023
Arrêté N°2023ST75 - Remplacement poteau incendie au 67 route des Joncs Marins du 24 avril au 5 mai 2023
Arrêté N°2023ST74 - Travaux 4 ruelle des Néfliers du 24 avril au 6 mai 2023
Arrêté N°2023ST73 - Création deux branchements « eaux usées» au niveau du 20 chemin du Plateau du 15 au 17 mai 2023
Arrêté N°2023ST72 - Travaux de branchement et d'installation électriques entre le 18 et 20 chemin du Plateau, du 2 au 6 mai 2023
Arrêté N°2023ST71 - Réglementation permanente de la circulation pour travaux d'élagage et d'abattage d'arbres sur toute la commune en 2023 - SAS Forêt de l'Ile-de-France
Arrêté N°2023PM61 - Interdiction d'arrêt et de stationnement 55 voie des Postes
Arrêté N°2023ST60 - Réglementation permanente de la circulation pour travaux urgents ou de sécurisation sur le domaine public - Année 2023 - Services Techniques municipaux
Arrêté N°2023ST58 - Changement de tampon de chaussée au niveau du 45 chemin de Lunézy du 11 au 14 avril 2023
Arrêté N°2023ST57 - Réalisation d'un bateau au 23 bis chemin de la Pente Douce du 10 au 20 avril 2023
Arrêté N°2023ST53 - Raccordement ENEDIS au 38 chemin des Vaux du 3 au 21 avril 2023 (tranchée sur trottoir)
Arrêté N°2023ST52 - Règlementation permanente de la circulation pour travaux urgents par COLAS - Année 2023
Arrêté N°2023ST50 - Déplacement d'un compteur eau sur le trottoir au niveau du 47 vieux chemin de Montlhéry par la société SUEZ le vendredi 14 avril 2023
Arrêté N°2023ST49 - Réparation du réseau eau au 7 rue de Gaillard par la société SUEZ le mercredi 5 avril 2023
Arrêté N°2023ST48 - Réparation d'un fourreau sur fouille ouverte au 9 voie Nouvelle du 27 mars au 7 avril 2023
Arrêté N°2023ST47 - Curage des réseaux extérieurs de la résidence Yvelines Essonne le mercredi 29 mars 2023 (fermeture de la rue des Ecoles)
Arrêté N°2023ST42 - Interdiction de stationner sur l'emplacement dédié aux cars, parking à côté de l'Escale le samedi 1er avril 2023
Arrêté N°2023ST41 - Occupation du domaine public pour travaux au 1 Grande Rue du 15 au 22 mars 2023
Arrêté N°2023ST37 - Diagnostic et investigation sur le réseau eau potable à compter du 13 mars 2023 par la société NAT RESEAUX
Arrêté N°2023ST36 - Diagnostic et investigation sur le réseau assainissement à compter du 13 mars 2023 par la société NAT RESEAUX
Arrêté N°2023ST35 - Travaux de réfection de la couche de roulement sur la bretelle accès RN20 en direction de la province de 21h à 5h du 20 au 22 mars 2023 inclus
Arrêté N°2023ST34 - Travaux de renforcement du réseau basse tension aérien du 17 au 43 Vieux Chemin de Montlhéry, du 7 mars au 15 mars 2023
Arrêté N°2023ST32 - Enlèvement de souches et plantation d'arbres sur le parking de la Mairie du 1er au 3 mars 2023
Arrêté N°2023ST31 - Travaux de reprise d'enrobé à la hauteur du 79 avenue de la Division Leclerc le 6 mars 2023
Arrêté N°2023ST30 - Changement coffret électrique au 26 Voie des Postes le 27 février 2023
Arrêté N°2023ST27 - Travaux de tranchée au 5 chemin de la Croix Saint-Jacques du 22 février au 13 mars 2023 inclus
Arrêté N°2023ST26 - Réalisation d'une tranchée au droit de passage se situant entre le n°2 et n°4 rue Ambroise Paré du 27 février au 10 mars 2023
Arrêté N°2023ST25 - Renouvellement de la liaison souterraine d'un branchement electrique au 18 bis voie des postes du 20 février au 10 mars 2023
Arrêté N°2023ST24 - Restriction de chaussée et stationnement interdit pour travaux au 30 ter chemin des Vaux du 28 février au 10 mars 2023
Arrêté N°2023ST18 - Restriction de chaussée et stationnement interdit pour travaux avenue de la Croix Saint-Jacques du 13 au 27 février 2023
Arrêté N°2023ST14 - Règlementation permanente de la circulation et de stationnement pour tous travaux urgents d'entretien, de réparation et de raccordement sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement sur l'ensemble de la commune par l'entreprise SECHE ENVIRONNEMENT (sous-traitant SUEZ) pour l'année 2023
Arrêté N°2023ST12 - Occupation du domaine public pour travaux du 6 au 10 février au 1 Grande Rue
Arrêté N°2023ST11 - Restriction de chaussée et stationnement interdit pour travaux rue des Cailleboudes du 26 janvier au 24 février 2023
Arrêté N°2023ST10 - Réglementation temporaire de stationnement et circulation pour intervention de l'entreprise SPIE CITYNETWORK
Arrêté N°2023ST07 - Autorisation de voirie permanente de l'entreprise PRUNEVIEILLE
Arrêté N°2023ST09 - Neutralisation de 2 places de stationnement au 1 rue du Gaizon du 18/01/2023 au 16/03/2023
Arrêté du 13/01/2023 N°2023ST04 - Rétrécissement de la chaussée et interdiction de stationnement pour travaux angle avenue de la Division Leclerc et 36 rue des Cailleboudes
2022
Arrêté du 22/12/2022 N°2022AG224 portant dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces de détail en 2023
Arrêté du 18/10/2022 N°2022ST188 Portant règlementation des heures de mise en service de l'éclairage public sur le territoire de la Commune
Arrêté du 29/09/2022 N°2022-PREF-DCSIPC-BSIOP-1109 Portant sur les mesures de police applicables dans le département de l'Essonne, en vue de prévenir les violences urbaines
Arrêté du 06/09/2022 N°2022ST159 Réglementation permanente de la circulation pour travaux d'élagage et d'abattage d'arbres sur toute la commune 2022 - SAS FORET DE L'ILE-DE-FRANCE
Arrêté du 23/08/2022 N°2022URB170 Lignes Directrices de Gestion portant sur la stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines 2021/2026
Arrêté du 23/08/2022 N°2022PM166 Portant sur une interdiction partielle et limitée de consommation d'alcool sur la voie publique
Arrêté du 23/08/2022 N°2022AG164 Portant désignation du correspondant représentant la commune pour les questions relatives à la Sécurité Civile - Incendie et Secours
Arrêté du 23/08/2022 N°2022AG148 Portant délégation de signature à Madame Christine MERMET, attaché titulaire, Directrice Générale des Services
Arrêté du 01/08/2022 N°2022PM142 Création de places de stationnement pour personnes à mobilité réduite
Arrêté du 01/08/2022 N°2022PM142 Création de places de stationnement pour personnes à mobilité réduite
Arrêté du 25 juillet 2022 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Arrêté du 13/07/2022 N°2022-DDT-SE-276 Portant restrictions temporaires des usages de l'eau dans les communes rattachées à la zone d'alerte de l'Orge et de ses affluents...
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