Ci-après est défini comme « collectivité » la Commune de la Ville du Bois. Ci-après est défini comme « visiteur » toute personne consultant ce site internet.
La collectivité s’engage à p ...
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ASTUCE ! Faites Ctrl F, tapez le mot souhaité, faites Entrée. Vous serez directement dirigé vers le mot recherché. Un “truc” valable pour u ...
La commune de la Ville du bois, nommé par la suite la collectivité, s’engage à rendre son site internet accessible, conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.
À ...
A compter du 1er octobre 2024, la Ville publie ses actes administratifs via la plateforme :https://www.teletransmission-public.fr/aracte/VILLEDUBOIS/
Pour toute question contactez le service ...
Pour toute question contactez le service des Affaires générales au 01 64 49 59 40
Arrêtés préfectoraux en vigueur
A consulter sur https://www.essonne.gouv.fr/Publications/Arretes
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La hausse importante de la participation financière de la commune au coût de fonctionnement des lignes de navette Paris-Saclay, gratuites pour les usagers, conduit la municipalité de la Ville-du-Bo ...
L'AAPISE Prévention, soucieuse de répondre au mieux aux besoins des publics de son territoire durant le confinement, met à disposition des jeunes de la ville un soutien via un numéro de permanence ...
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ASTUCE ! Faites Ctrl F, tapez le mot souhaité, faites Entrée. Vous serez directement dirigé vers le mot recherché. Un "truc" valable pour un grand nombre de ...
La déclaration d'intention d'aliener (DIA)
Permet au propriétaire d'un bien immobilier situé dans une zone de préemption d'informer la commune de son intention de vendre et d'obtenir une déclara ...
Un citoyen peut participer aux décisions locales :
en s'informant (libre accès aux documents budgétaires et aux délibérations du conseil municipal)
en participant aux concertations et aux con ...
En France, la commune est, parmi les divisions administratives, la circonscription la plus petite. Au 1er janvier 2013, il existait 36 552 communes en France.
Les compétences d'une mairie
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Les échanges européens
L'année 2001 a vu la signature du traité d'amitié entre La Ville du Bois et Tirschenreuth, commune allemande située en Bavière. Les associations "ECRI" et "Amitié" ont ...
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